Déposée le 30 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC FIBRES ET POLYMERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC FIBRES ET POLYMERES domicilié(e) 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2099023) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 170 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2099023) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437881.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC FIBRES ET POLYMERES SA - 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2099023) - France - SIREN 352170161
C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES - (dossier no 2099023) - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1997 n°2099023 - Publication au BOPI 1997-10-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 30 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457806 - Publication au BOPI 2007-07-30
Inscription le 25 mai 1998 - Changement de dénomination n°254911 - Publication au BOPI 1998-05-25
Inscription le 18 avril 2007 - Changement d'adresse n°452669 - Publication au BOPI 2007-04-18
Inscription le 14 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244214 - Publication au BOPI 1997-10-14
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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